Logo Althémis - De la stratégie aux actes

Métiers & Stratégies

Patrimoine

Patrimoine

  • Schémas d’acquisition. En direct ou en société, association des enfants, choix du financement
  • Restructuration de la détention. Régime fiscal, OBO et FBO
  • Planification de la transmission. Donations simples et partages, réincorporation de donations antérieures, dimension transgénérationnelle, libéralités graduelles et résiduelles
  • Démembrement de propriété. Acquisition démembrée, quasi-usufruit, transmission en nue-propriété ou en usufruit, échange de droits démembrés
  • Adaptation du régime matrimonial. Changement de régime, clauses protectrices du conjoint, prise en compte de l’intérêt des enfants
  • Assurance-vie. Clauses bénéficiaires sur mesure, convention de quasi-usufruit
  • Société familiale. Adéquation entre objectifs et statuts, option fiscale
  • Gouvernance d’entreprise. Accompagnement du dirigeant et de sa famille, transmission, statuts et pactes d’actionnaires, pactes familiaux
  • Philanthropie. Définition de la stratégie, mise en place des outils, prise en compte de l’environnement fiscal
Entreprise

Entreprise

  • Engagement Dutreil. Stratégie et rédaction, activation, suivi
  • Transmission familiale. Donation, Family Buy Out
  • Constitution et suivi des sociétés. Forme juridique et fiscale, approbation des comptes, adaptation des statuts, formalités et Greffe
  • Restructuration du capital et ingénierie. Animation de holding, fusion et scission, apport partiel d’actif, filialisation, réduction de capital, dividendes en nature
  • Pacte d’associés et refonte statutaire. Audit et refonte des statuts, pactes sur mesure, actions de préférence et de catégorie
  • Immobilier professionnel. Modalités d’acquisition, structuration fiscale, bail commercial et professionnel, bail à construction et crédit-bail
  • Cession et LBO. Lettre d’intention, protocole d’accord, rédaction des actes, garantie de passif
Immobilier

Immobilier

  • Acquisition des particuliers. Structuration et financement, protection au sein du couple, non-résidents, OBO immobilier
  • Société civile. Constitution pour l’acquisition, outil de restructuration, particularités en cas de cession
  • Immobilier complexe. Immeubles familiaux, immeubles commerciaux et bureaux, collectivités et institutionnels, promotion immobilière, actifs agricoles et viticoles, spécificités de l’outil immobilier
  • Audit immobilier. Aspects juridiques et techniques de l’immeuble, analyse des baux, urbanisme et construction, data room
  • Financement et garanties. Structuration du financement, analyse stratégique des garanties
  • Opérations de cession. Stratégies en amont, gestion des plus-values, répartition spécifique du prix de vente
Famille & Succession

Famille & Succession

  • Choix du lien d’union. Concubinage, PACS ou mariage
  • Protection au sein du couple. Testament, donation entre époux, adaptation du régime matrimonial
  • Relations intra-familiales. Familles recomposées, modes de filiation, solidarité financière, approche transgénérationnelle
  • Divorce et séparation. Analyse des intérêts patrimoniaux, liquidation du régime matrimonial, partage et licitation, convention d’indivision
  • Vulnérabilité et incapacité. Mandat de protection future, habilitation familiale, restructuration du patrimoine
  • Prévention des conflits successoraux. Donation et testament, RAAR et pactes familiaux, mandat posthume
  • Règlement des successions. Conseil stratégique, analyse patrimoniale et fiscale, options et cantonnement, rédaction des actes
International

International

  • Estate planning. Anticipation et accompagnement de la transmission, rédaction de testaments, donations internationales
  • Mariage et extranéité. Analyse du régime matrimonial, contrat de mariage spécifique, déclaration de loi applicable
  • Immobilier transfrontalier. Acquisition à l’étranger par un résident de France, acquisition en France par un non-résident
  • Familles internationales. Analyse des conséquences, assistance juridique et fiscale, solutions patrimoniales adaptées, départ à l’étranger
  • Trust et fiducie. Analyse des contrats, conséquences juridiques et fiscales en France

Nous organisons chaque année les Rencontres Internationales Althémis en partenariat avec les éditions LexisNexis et Sphère Evénements. Depuis leur première édition en 2013, elles réunissent des intervenants de différents pays qui sont des praticiens et des universitaires spécialistes de l’estate planning et reconnus à ce titre. Organisée pour les professionnels de la gestion de patrimoine internationale, la formule rencontre parfaitement son public, qui vient participer à une journée riche d’échanges et de discussions.

Nous sommes membre fondateur du réseau Lexunion, qui regroupe des notaires, des avocats et des experts fiscaux, dans de nombreux pays à travers le monde, pour conseiller les particuliers et les entreprises en matière juridique et fiscale, dans leur pays d’origine comme à l’étranger.