L’ingénierie patrimoniale au service de la philanthropie des personnes physiques

Une action philanthropique peut être ponctuelle ou s’inscrire dans la durée. De même, elle est susceptible de concerner un volume financier limité ou au contraire très significatif, en valeur absolue ou en valeur relative, c’est-à-dire en proportion du patrimoine.

Elle peut comporter une forte implication personnelle du philanthrope au regard de l’action menée et/ou faire l’objet d’une délégation totale de l’OSBL retenu.

Dans tous les cas, le philanthrope doit établir une stratégie, qui s’accompagne d’une hiérarchisation des objectifs à atteindre :

• en intégrant les instruments, les atouts, mais aussi les contraintes de l’environnement juridique dans un contexte de droit civil français, notamment en présence d’héritiers réservataires
• en bénéficiant de l’environnement fiscal créé par le législateur ou par la pratique
• en fonction des ressources de son propre patrimoine.

Dans cette étude, Sophie GONSARD, notaire Althémis Le Vésinet, présente des exemples dans lesquels l’ingénierie patrimoniale se met au service d’une stratégie philanthropique, et le cas échéant contribue à la faire évoluer.